Mentions Légales

Propriétaire du site Internet

GENTA GROUP
SAS au capital de 15 874 euros
SIRET 912 046 968 00026
Siège social : 3 rue Jean Zay, 49000 ANGERS (FR)

Responsable de publication : Florian GUAIS

Créateur du site Internet

SWEBETECH
SAS au capital de 25 000 euros
SIRET 920 980 307 00028
Siège social : 248 rue de l’Est, 69290 CRAPONNE (FR)

Hébergeur du site Internet

INFOMANIAK S.A.
N° Société : CH – 660 – 0059996 – 1
N°TVA intracommunautaire : CHE – 103 167 648
Siège social : 25 rue Eugène-Marziano, CH1227 GENÈVE (CH)

Crédits photographiques, illustrations et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, photographies, portraits, illustrations, vidéos, éléments graphiques, logos, marques, pictogrammes, icônes, mises en page, documents téléchargeables, structures de pages et contenus éditoriaux, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et/ou par les droits de leurs titulaires respectifs.

Sauf mention contraire expresse, ces contenus sont la propriété exclusive de GENTA GROUP ou font l’objet d’une autorisation, d’une licence ou d’un droit d’utilisation consenti à GENTA GROUP.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, diffusion, extraction, réutilisation, exploitation commerciale ou non commerciale, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de GENTA GROUP ou du titulaire des droits concerné.

Cette interdiction s’applique notamment à toute réutilisation sur un site Internet, un réseau social, une plaquette commerciale, une présentation, un support publicitaire, un outil numérique, une base de données, un support de formation ou tout autre document imprimé ou numérique.

Photographies représentant les collaborateurs, locaux, événements et activités de GENTA GROUP

Les photographies représentant les collaborateurs, dirigeants, locaux, événements, prestations ou activités de GENTA GROUP ont été réalisées pour le compte de GENTA GROUP ou sont utilisées avec les autorisations nécessaires.

Ces photographies sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit à l’image et, le cas échéant, de la réglementation applicable à la protection des données personnelles.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, recadrage, retouche, diffusion, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, des photographies appartenant à GENTA GROUP, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Aucune photographie représentant une personne identifiable ne peut être réutilisée, reproduite, extraite ou diffusée sans l’accord préalable de GENTA GROUP et, le cas échéant, de la personne concernée.

Illustrations, visuels tiers et banques d’images

Certains visuels, illustrations ou photographies présents sur le site peuvent provenir de banques d’images, de plateformes de contenus ou de fournisseurs tiers.

Sauf mention contraire, ces contenus sont utilisés conformément aux conditions de licence applicables au moment de leur téléchargement ou de leur acquisition, notamment auprès des sources suivantes :

Unsplash : images utilisées conformément à la licence Unsplash ;
Pixabay : images utilisées conformément à la licence Pixabay ;
OpenAI / DALL·E : images générées par intelligence artificielle et utilisées conformément aux conditions d’utilisation applicables des services OpenAI.

Les droits relatifs à ces contenus demeurent soumis aux conditions propres à chaque fournisseur, auteur, plateforme ou titulaire de droits. Leur présence sur le site ne saurait être interprétée comme une autorisation de réutilisation par des tiers.

Toute personne souhaitant réutiliser un visuel, une illustration ou une photographie figurant sur le site est invitée à vérifier préalablement les droits applicables auprès du titulaire concerné.

Contenus, logos, pictogrammes et ressources issus des Nations Unies

Certains contenus, pictogrammes, icônes, logos, éléments graphiques ou supports d’information présents sur le site peuvent provenir de ressources mises à disposition par l’Organisation des Nations Unies, notamment dans le cadre des Objectifs de développement durable.

Ces contenus sont utilisés à des fins d’information, de sensibilisation ou d’illustration, conformément aux lignes directrices et conditions d’utilisation publiées par l’Organisation des Nations Unies.

Sauf indication contraire, GENTA GROUP n’est ni affiliée, ni sponsorisée, ni approuvée par l’Organisation des Nations Unies, ses agences, ses représentants, ses États membres ou tout autre organisme dépendant du système des Nations Unies.

L’utilisation éventuelle de contenus, logos, pictogrammes ou ressources liés aux Objectifs de développement durable ne constitue pas une approbation, une certification, un partenariat officiel, une labellisation ou une reconnaissance institutionnelle de GENTA GROUP par l’Organisation des Nations Unies.

Conformément aux recommandations des Nations Unies, la mention suivante s’applique aux contenus concernés :

Le contenu de cette publication n’a pas été approuvé par l’Organisation des Nations Unies et ne reflète pas les opinions de l’Organisation des Nations Unies, de ses responsables ou de ses États membres.

Les ressources relatives aux Objectifs de développement durable sont accessibles depuis le site officiel des Nations Unies consacré au développement durable.

Toute utilisation des logos, pictogrammes, icônes, supports ou éléments graphiques des Nations Unies doit respecter les lignes directrices officielles applicables, notamment en matière d’usage informatif, commercial, promotionnel, institutionnel ou de levée de fonds.

Marques, logos et signes distinctifs

Les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, logos et signes distinctifs mentionnés ou reproduits sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, imitation, utilisation ou apposition de ces éléments sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite.

L’utilisation de marques ou logos tiers sur le site a uniquement pour objet d’identifier les clients, partenaires, sources, références, outils, plateformes ou organismes concernés, sauf indication contraire expresse.

Absence d’autorisation générale de réutilisation

L’accès au site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle aux utilisateurs sur les contenus qui y sont publiés.

Toute réutilisation non autorisée des contenus du site pourra faire l’objet de demandes de retrait, de mise en demeure et, le cas échéant, de poursuites sur le fondement du droit de la propriété intellectuelle, du droit à l’image, du droit des marques, du droit de la concurrence déloyale ou de toute autre réglementation applicable.

Pour toute demande d’autorisation, de licence, de suppression, de modification ou de signalement relatif à un contenu publié sur le site, il convient de contacter GENTA GROUP à l’adresse indiquée dans les présentes mentions légales.